ZEN@WORK – Santé, Prévention & Bien-être en entreprise
SASU – Eric TARKOWSKI
Mail : zen-at-work@orange.fr
Téléphone : 06 34 19 32 64
Siret : 935 206 813 00013
Siège social : 231 avenue Fernand BUSCOT 62610 ARDRES 

1. Objet

Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) régissent les relations contractuelles entre ZEN@WORK, prestataire de services de prévention santé, bien-être et performance au travail, et tout client professionnel souhaitant bénéficier d’une prestation (formation, atelier, massage assis, éveil musculaire, diagnostic ou accompagnement global).

Toute commande implique l’adhésion pleine et entière du client aux présentes CGV, sauf dérogation écrite signée par les deux parties.

2. Prestations

ZEN@WORK propose des interventions en entreprise destinées à améliorer la santé, la qualité de vie et le bien-être au travail, notamment :

• Ateliers gestes et postures,

• Éveil musculaire / pauses actives,

• Massages assis,

• Ateliers de gestion du stress,

• Diagnostics santé & prévention,

• Formations et conférences,

• Programmes combinés de prévention santé.

Chaque intervention est adaptée au contexte de l’entreprise, selon un devis accepté.

3. Devis et commandes

Toute prestation fait l’objet d’un devis écrit, détaillant la nature des interventions, leur durée, les effectifs concernés et le tarif HT.
Le devis signé par le client vaut bon de commande ferme et définitif.

Aucune prestation ne débute sans validation écrite du devis (signature ou accord mail) et, le cas échéant, versement d’un acompte précisé sur celui-ci.

4. Tarifs et facturation

Les prix sont exprimés en euros hors taxes.
Ils peuvent varier selon la nature, la durée et le lieu de la prestation.
Les tarifs en vigueur sont consultables dans la grille tarifaire ZEN@WORK et peuvent être ajustés sans préavis, hors contrats déjà conclus.

Les frais de déplacement peuvent être facturés en supplément selon la localisation du site d’intervention.

Une facture est émise à l’issue de la prestation ou selon le calendrier prévu au devis.

5. Modalités de paiement

Le règlement s’effectue :

• par virement bancaire, chèque ou mandat administratif,

• à réception de la facture, sous 30 jours maximum sauf accord contraire.

Tout retard de paiement donnera lieu, sans mise en demeure préalable, à des pénalités de retard calculées au taux légal majoré, ainsi qu’à une indemnité forfaitaire de recouvrement de 40 € (article L441-10 du Code de commerce).

6. Annulation, report et modification

Toute annulation de prestation par le client doit être notifiée par écrit (courrier ou mail) au moins 7 jours ouvrés avant la date prévue.

• Annulation entre 7 et 3 jours ouvrés : facturation de 50 % du montant.

• Annulation à moins de 3 jours ouvrés ou absence du public prévu : facturation intégrale.

En cas d’empêchement du prestataire (maladie, force majeure, problème logistique), ZEN@WORK proposera une date de report sans frais.

7. Obligations du client

Le client s’engage à :

• mettre à disposition un espace adapté et sécurisé pour les interventions,

• informer les salariés participants des objectifs et conditions d’intervention,

• assurer la conformité des lieux avec les normes d’hygiène et de sécurité.

ZEN@WORK décline toute responsabilité en cas d’accident lié à une non-conformité des locaux ou au non-respect des consignes données.

8. Responsabilité et assurance

ZEN@WORK est couvert par une assurance responsabilité civile professionnelle pour l’ensemble de ses activités.
La responsabilité du prestataire ne pourra être engagée qu’en cas de faute prouvée et dans la limite du montant total de la prestation concernée.

Les interventions de bien-être et de prévention ne constituent ni un acte médical, ni une thérapie, et ne se substituent en aucun cas à un suivi de santé.

9. Confidentialité

ZEN@WORK s’engage à la confidentialité totale concernant les informations internes, les données RH ou les observations recueillies au sein des entreprises clientes.

10. Droit à l’image

Sauf opposition écrite du client, ZEN@WORK se réserve le droit d’utiliser des photographies d’intervention à des fins de communication (site web, plaquette, réseaux sociaux), sans citer les noms des salariés.

11. Propriété intellectuelle

Les supports pédagogiques, documents, visuels et concepts utilisés pendant les interventions restent la propriété exclusive de ZEN@WORK.
Toute reproduction, diffusion ou adaptation sans accord écrit préalable est interdite.

12. Protection des données personnelles

ZEN@WORK s’engage à respecter le Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD).
Les données collectées (noms, mails, téléphones) sont exclusivement utilisées pour le suivi administratif et ne sont jamais transmises à des tiers.

13. Droit applicable et litiges

Les présentes CGV sont régies par le droit français.
Tout litige sera, à défaut de résolution amiable, soumis à la juridiction compétente du lieu du siège social de ZEN@WORK.

14. Acceptation

Le client reconnaît avoir pris connaissance des présentes CGV et les accepte sans réserve avant toute commande.